Communauté de communes de l'Argonne Ardennaise Etablissement public de coopération intercommunal
Numéro de dépôt :
3279746
Date de dépôt :
15/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2014
Présentation de la marque COSERT
Déposée le 15 mars 2004 par la société Communauté de communes de l'Argonne Ardennaise Etablissement public de coopération intercommunal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COSERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la société Communauté de communes de l'Argonne Ardennaise Etablissement public de coopération intercommunal domicilié(e) 30 Place carnot,08400 VOUZIERS - 08400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 240 800 920 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes de l'Argonne Ardennaise domicilié(e) 30 Place carnot,08400 VOUZIERS - 08400 - France.
La marque COSERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communauté de communes de l'Argonne Ardennaise Etablissement public de coopération intercommunal - 30 Place carnot,08400 VOUZIERS - 08400 - France - SIREN 240800920
Communauté de communes de l'Argonne Ardennaise - 30 Place carnot,08400 VOUZIERS - 08400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Télécommunications, informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibre optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique. Education ; formation ; divertissement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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